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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX CIE
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LA MAISON DE DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE DOMINIQUE
TISSAGES FREMAUX CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1635848
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2000
LA MAISON DE DOMINIQUE de TISSAGES FREMAUX CIE

Présentation de la marque LA MAISON DE DOMINIQUE

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX CIE domicilié(e) 29 rue de la Tannerie, 59320 HAUBOURDIN - France.

La marque LA MAISON DE DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE DOMINIQUE est expirée depuis le 21 décembre 2000.

TISSAGES FREMAUX CIE a également déposé les autres marques suivantes : FOLIA , SYLPHE DE FREMAUX , SYLPHE LEGER , FLORANTE , HOUSSE QUICK , SYLPHIDE , FLEURSAGE , TOP HOUSSE , LE DRAP WF , LA MAISON DE DOMINIQUE


TISSAGES FREMAUX CIE, Société Anonyme - 29 rue de la Tannerie, 59320 HAUBOURDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table